Domaine public : la déclaration CC0

Tous les textes publiés sur CoWrights sont placés par leurs auteurs sous la déclaration Creative Commons Zéro (CC0 1.0 Universel).

Ce que cela signifie pour les lecteurs

Vous pouvez copier, modifier, adapter, traduire, publier, imprimer et vendre ces textes, en tout ou en partie, sans autorisation, sans payer et sans obligation de citer les contributeurs. Citer CoWrights reste apprécié.

Ce que cela signifie pour les contributeurs

• En publiant, vous renoncez à vos droits d’auteur patrimoniaux sur votre contribution, dans le monde entier et pour toute leur durée, dans toute la mesure permise par la loi.
• Si cette renonciation n’est pas valable dans un pays, CC0 vous fait accorder à tous une licence gratuite, irrévocable, mondiale et sans condition, qui a le même effet pratique.
• Cette décision est définitive : vous ne pourrez pas retirer plus tard votre texte du domaine public, ni réclamer de rémunération.
• Vous certifiez être l’auteur de ce que vous publiez, ou que ce texte est déjà dans le domaine public. Vous ne pouvez pas renoncer aux droits d’autrui : ne copiez jamais un texte protégé.

Et le droit moral ?

En droit français, le droit moral de l’auteur (respect de son nom et de l’intégrité de son œuvre) est perpétuel et inaliénable : personne ne peut y renoncer totalement. CC0 vous engage à ne pas l’exercer dans toute la mesure permise par la loi. En pratique, une œuvre collective et anonyme, conçue pour être modifiée par tous, laisse très peu de place à son exercice. Seule une dénaturation grave et manifeste pourrait éventuellement être contestée.

Preuve de la dédicace

Chaque version enregistrée conserve la date d’acceptation de la déclaration CC0 et une empreinte numérique (SHA-256) de son texte. Ces informations sont visibles dans l’historique.

Œuvres anciennes et citations

Vous pouvez reprendre des textes eux-mêmes tombés dans le domaine public, en principe ceux d’auteurs morts depuis plus de 70 ans. Les courtes citations d’œuvres protégées sont tolérées par le droit de citation si elles sont brèves, sourcées et justifiées. Mieux vaut les éviter dans une œuvre destinée à être librement réutilisée.